Le format défini dans cette note de service peut être utilisé par le recteur d'académie pour les évaluations de remplacement organisées par les services académiques à titre exceptionnel :

• à l'intention des candidats scolaires inscrits au CNED en scolarité réglementée, lorsque leur moyenne annuelle dans l'enseignement fait défaut ;
• pour les candidats sportifs de haut niveau, sportifs espoirs et sportifs des collectifs nationaux qui en font la demande.

La note définit les modalités d'organisation de ces évaluations ponctuelles ainsi que le périmètre et la structure de ces évaluations pour les classes de première, terminale et en fin de cycle terminal.

>> Consultez la note de service du 3 janvier 2023 relative aux évaluations ponctuelles du baccalauréat général pour l'enseignement scientifique à compter de la session 2024.

Source : Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports n° 3 du 19 janvier 2023.