Pour la classe de 6^e, l'arrêté définit les formes d'enseignements complémentaires dont bénéficient les élèves (heure de soutien ou d'approfondissement en français et mathématiques ; accompagnement aux devoirs ; EPI) et adapte la grille horaire des enseignements obligatoires.

Une note de service précise par ailleurs les modalités de mise en place de l’heure hebdomadaire de soutien ou d’approfondissement pour les élèves de 6e et de la généralisation du dispositif Devoirs faits à la rentrée 2023.

Pour les classes de SEGPA, l'arrêté modifie le volume horaire des enseignements applicables aux élèves de ces sections.

>> Consultez :

• l'arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
• la note de service du 13 avril 2023 relative à l'organisation des enseignements dans les classes de 6e au collège ;
• l'arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et technologique adapté.
   

Voir aussi la présentation des mesures applicables à la rentrée 2023 aux élèves de 6^e.

Source : Journal officiel du 13 avril 2023 ; Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports n° 16 du 20 avril 2023 ; MENJ