Aller au contenu principal
Accueil Accueil Accueil Accueil
  • Who we are
  • Espace personnel
La hiérarchie des normes
  • L'Institut
    L'Institut
    L'Institut
    • À propos de l'IH2EF
    • Organisation
    • Partenariats
    • Le Centre de la ressource et de la donnée
    • Informations pratiques
    • Travailler à l'IH2EF
  • L'offre de formation
    L'offre de formation
    L'offre de formation
    • Le calendrier
    • Les événements
    • La formation initiale
    • La formation continue
      • L'offre en management
    • Les autoformations
    • L'enseignement supérieur
  • Expertise pédagogique
    Expertise pédagogique
    Expertise pédagogique
    • Ingénierie de formation
    • Lab'hybridation
    • Les experts associés
    • Qualité et évaluation
  • Le cycle des hautes études
    Le cycle des hautes études de l'éducation et de la formation de l'IH2EF Le cycle des hautes études
    Le cycle des hautes études
    • Le cycle des hautes études
    • Les cycles passés
    • Le cycle 2024-2025 (autonomie)
    • Le cycle 2025-2026 (futurs)
  • À l'international
    À l'international
    À l'international
    • Internationalisation "at home"
    • L'IH2EF, lieu d'accueil
    • Se former à l'étranger
  • Les ressources
    Les ressources de l'IH2EF Les ressources
    Les ressources
    • Le Film annuel
    • Au périscope
    • Les podcasts
    • Les dossiers
    • Les sélections documentaires
    • Les collections vidéo
    • Classées par thématique
    • La sélection d'actualités de l'IH2EF
  • Espace personnel
Rechercher
  1. Accueil
  2. La hiérarchie des normes
photo homme consulte code dalloz droit justice juridique

La hiérarchie des normes

Publié le 21 mai 2024
Lire la vidéo

Partager la page

Ajouter aux favoris

Résumé

Raphaël Matta-Duvignau vous présente la hiérarchie des normes, une hiérarchie qui permet de comprendre et d’appréhender les différents textes juridiques en fonction de leur importance et prévalence les uns par rapport aux autres. Cette hiérarchie, mise au point par Hans Kelsen (1881-1973), guide la construction de l’ensemble des rubriques "texte officiels" intégrées aux différentes fiches du film annuel.

icone flèche  Les fiches du Film annuel se composent de 4 rubriques dont les "textes officiels". Pour mieux aborder cette partie, vous orienter dans les nombreux textes de loi et vous permettre d’appliquer au mieux la législation en vigueur, nous vous invitons à visionner cette capsule vidéo riche d’enseignements juridiques avant de consulter les fiches du Film annuel.

Intervenant

Maître de conférences en droit public, université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Raphaël MATTA-DUVIGNAU

Maître de conférences en droit public, université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Fonctions exercées à la date de l'intervention

Sur le même sujet

Ressources

Média
En savoir +
03min
Pause concept - La responsabilité juridique des cadres
Publié le 16 février 2022
La responsabilité juridique vue par le prisme de l’éducation : quelle réalité cette notion recouvre-t-elle pour les...
En savoir +
Bannière Lutte contre les discriminations
Dossier
Du concept juridique aux mécanismes à l'œuvre
Publié le 12 février 2019
Les discriminations au travail risquent de se produire à différents moments clefs de la carrière des salariés du...
En savoir +

IH2EF

Institut des hautes études de l'éducation et de la formation

Boulevard des Frères Lumière
Téléport 2 - CS 72 000
86360 Chasseneuil Futuroscope Cedex

05 49 49 25 00
Nous écrire Venir à l'IH2EF FAQ
  • Actualités
  • L'Institut
  • Le film annuel des personnels de direction
  • Au périscope
  • Le cycle des hautes études
  • À l'international
  • Glossaire
  • Travailler à l'IH2EF
  • Les ressources
  • Who we are
Lettre d'information

Abonnez-vous pour recevoir tous les 15 jours les actualités de l'IH2EF, de l'éducation et de l'enseignement supérieur.

  • Mentions légales
  • Données personnelles et cookies
  • Gestion des cookies
  • Accessibilité du site : partiellement conforme

© Institut des hautes études de l'éducation et de la formation

  • twitter - new window
  • twitter - new window
  • youtube - new window
  • youtube - new window
  • linkedin - new window
  • linkedin - new window