Mentions légales

Publié le 04 juillet 2020

Le site ih2ef.gouv.fr est un service numérique destiné à accompagner le développement professionnel des personnels d’encadrement l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur. Ce site propose l’offre de formation de l’IH2EF et des contenus de formation en accès libre.

Informations éditoriales

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le pôle communication de la Mission d'appui de l'IH2EF avec l'aide technique de la Direction du numérique pour l'éducation. 

Éditeur

Institut des hautes études de l'éducation et de la formation (IH2EF)
Téléport 2 – Boulevard des frères Lumière
BP 72000 - 86963 Futuroscope Chasseneuil Cedex France
Standard : (33) (0)5 49 49 25 00

Directeur de publication : Charles Torossian, directeur de l'IH2EF.

Réalisation et hébergement

Hébergement : société Avenir Télématique (ATE).
Suivi de l'hébergement : Direction du numérique pour l'éducation (DNE)/ Sous-direction du socle numérique.
Conception graphique et ergonomique : société Isobar.
Développements, outil de gestion de contenus, maintenance : société Smile.
Gestionnaire des statistiques : société At Internet.

Le suivi technique du site est assuré au quotidien par l'équipe web de l'IH2EF avec l'aide technique de la Direction du numérique pour l'éducation. 

Demandes d'autorisation

Reproduction du logo

L'utilisation du logotype de l'IH2EF est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec l'IH2EF. Dans le cas contraire, vous pouvez saisir le service Communication de l’IH2EF via le formulaire de contact.

Reproduction des contenus

Le logo "esenesrTV"» apparaît sur toutes les productions audiovisuelles de l'IH2EF datant d'avant sa création, lorsqu'il était encore l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (ESENESR). Après date de création de l'Institut, les productions audiovisuelles portent le logo de l'IH2EF. Ces deux logos permettent d'affirmer et de protéger les productions audiovisuelles de l'Institut.

Les contenus textuels, audio et vidéo du site de l’IH2EF sont mis à disposition sous un contrat Creative Commons :

"Vous êtes autorisé à partager, copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats. L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence selon les conditions suivantes :

  • Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
  • Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.
  • Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'Oeuvre modifiée."

Les images utilisées sur le site www.ih2ef.gouv.fr ne sont pas concernées par ce type de licence.

Crédits

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L’utilisation de ces images doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable au service Communication de l’IH2EF via le formulaire de contact.

Crédits cartographiques

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Création de liens

Création de liens vers le site ih2ef.gouv.fr

Le site ih2ef.gouv.fr permet, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

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  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les sites qui font le choix de diriger vers ih2ef.gouv.fr engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Création de liens depuis le site ih2ef.gouv.fr

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