Cette circulaire définit les principes généraux qui leur sont applicables. Elle vise à :

• simplifier l'organisation des sorties scolaires ;
• favoriser la participation de tous les élèves aux sorties scolaires en y associant étroitement les parents ;
• harmoniser le traitement des demandes d'autorisation de sorties scolaires sur le territoire national.

L'annexe de cette circulaire fixe par ailleurs les taux d'encadrement des élèves, hors activités physiques et sportives, selon l'âge des élèves et rappelle les obligations de surveillance des élèves tout au long de la sortie.

Cette circulaire, applicable à compter de la rentrée 2023, remplace la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, la circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 relative aux séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré, la circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011 relative aux sorties et voyages scolaires au collège et au lycée, ainsi que le I et le III de la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 relative à la simplification des formalités administratives portant sur le transport et l’encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés et ses annexes.

>> Consultez la circulaire du 13 juin 2023 relative à l'organisation des sorties et voyages scolaires.

Voir aussi les guides pratiques concernant l’organisation des sorties et voyages scolaires dans le premier degré et dans le second degré (septembre 2023) ainsi que les modèles de formulaires.

Sources : Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports n° 26 du 29 juin 2023 ; Éduscol