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Guide de la laïcité à l'université 2023

Publié le 18 décembre 2023

À la différence des règles instituées par le législateur dans l’enseignement primaire et secondaire, où le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit, l’université, où "y étudient des personnes majeures (…), doit être ouverte sur le monde". Dans ce cadre et sous certaines conditions, "les étudiants [peuvent] y exprimer leurs convictions". Les questions auxquelles sont confrontées les présidents d'universités au quotidien sont cependant épineuses et variées.

Cette nouvelle édition du guide de la laïcité à l'université vise à apporter des réponses simples et actualisées face à la multitude de situations et de questions que les responsables d’établissement et les référents laïcité, dont la nomination a été rendue obligatoire dans chaque établissement d'enseignement supérieur, peuvent avoir à traiter.

Le guide expose les dispositions législatives du code de l'éducation qui permettent de conjuguer laïcité et liberté dans d'enseignement supérieur et présente les moyens d'action de l'université pour veiller au respect du principe de laïcité. Son application aux personnels et aux usagers est illustrée par des situations précises (port de certaines tenues ; déroulement des enseignements et des examens ; mise à disposition de locaux et activités d'associations étudiantes présentant un caractère confessionnel). Un chapitre est également consacré aux dispositions spécifiques aux territoires d'outre-mer.

>> Consultez l'édition 2023 du Guide de la laïcité à l'université (décembre 2023).

Voir aussi le vademecum "La laïcité à l'école" (mis à jour en décembre 2023) ainsi que le Guide de la laïcité dans la fonction publique 2023.
 

Sources : France universités ; Éduscol ; DGAFP