Le Comité d'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement (CESCE) est l'instance qui permet de mettre...

La tenue du conseil de discipline constitue l’étape finale d’une procédure disciplinaire engagée à l’encontre d’un...

Les établissements recevant du public (ERP), regroupent "tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des...

Les situations présentées dans cette fiche regroupent les cas les plus courants de prévention des risques...

Les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) sont des lieux de travail soumis à la réglementation qui s...

Les écoles et les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) peuvent être confrontés à des situations...

Lieu d’apprentissage et de socialisation, l’école incite au respect d’autrui et de la règle commune. Sa mission...

L'article L551-1 du code de l'éducation définit les objectifs des activités périscolaires sans distinguer voyages...