Probité : un nouveau dossier pour prévenir les risques et renforcer les pratiques professionnelles

Structuré autour de trois axes, ce dossier apporte des repères et des outils pour comprendre, prévenir et agir face aux atteintes à la probité. Il mobilise des éclairages d’experts, des analyses de situations concrètes et des retours d’expérience afin d’outiller les acteurs dans la prévention, la détection et le traitement des risques.

Comprendre - repères et cadre d’analyse

La première rubrique du dossier vous propose d’analyser les atteintes à la probité dans l’ESR, leurs formes, leurs mécanismes et les situations à risque, notamment les conflits d’intérêts. Elle présente également les leviers de prévention (référent déontologue, déport) ainsi que les sanctions disciplinaires et pénales encourues.

Agir - dispositifs et leviers opérationnels

La partie "Agir" met l’accent sur la mise en œuvre des dispositifs anticorruption, en s’appuyant sur les outils prévus par la loi du 9 décembre 2016 (cartographie des risques, procédures d’alerte, formation, contrôle interne). Elle s’appuie sur les analyses de l’Agence française anticorruption et sur des retours d’expérience d’établissements pour illustrer des démarches concrètes et adaptées aux spécificités de l’ESR.

Aller plus loin - ressources pour approfondir

La partie "Aller plus loin" propose un ensemble de ressources, d’outils et de supports de formation pour approfondir les notions clés et accompagner la mise en œuvre des obligations déontologiques. Elle permet de prolonger la réflexion et de soutenir l’appropriation des règles par les acteurs.