Comprendre - Lutte contre les atteintes à la probité

Pauses concept

Le "fait corruptif" en France

Benjamin Monnery

Maître de conférences, université de Paris Nanterre

Dans cette pause concept, Benjamin Monnery analyse le phénomène corruptif en France : ses différentes formes, ses motivations, ainsi que ses risques et impacts, en particulier dans l’ESR. Une ressource essentielle pour comprendre ces mécanismes et renforcer la prévention.

L'écosystème : acteurs, fonctions, missions et actions

Didier Truchet

Professeur de droit émérite

À partir d’une situation type d’atteinte à la probité financière dans l’ESR, Didier Truchet met en lumière la complexité de l’écosystème d’acteurs impliqués. Il en précise les rôles, les missions et les interactions et indique vers qui se tourner et comment agir en cas de situation identifiée. Une analyse indispensable pour mieux appréhender les responsabilités et prévenir les risques dans le secteur public.

Du manquement déontologique à l’infraction pénale : repères et continuum

Jean-Marie Brigant

Maître de conférences en droit privé à l’université du Mans et membre du Thémis UM

Jean-Marie Brigant propose des clés de lecture pour comprendre le passage entre manquements déontologiques et infractions pénales, à partir de situations concrètes rencontrées dans l’ESR. Une grille d’analyse utile pour détecter les signaux faibles et prévenir les risques liés à l’usage des fonds publics.

Focus sur les situations de conflit d'intérêts

Charles Fortier

Professeur de droit public, université Marie et Louis Pasteur, Besançon

Comment identifier et prévenir les situations de conflit d’intérêts ? À travers de nombreux exemples issus de l’ESR, Charles Fortier éclaire les zones de distinction entre pratiques admises, interdites ou non encadrées. Il souligne l’importance des bonnes pratiques pour garantir transparence et intégrité. Une réflexion essentielle pour tout cadre responsable.

Article

Les activités libres et accessoires des enseignants-chercheurs, par Emmanuel Aubin

Emmanuel Aubin, professeur de droit à l’université de Tours, analyse le régime des activités libres et accessoires dans la fonction publique : cadre juridique, dérogations pour l’ESR, risques déontologiques et réflexes à adopter. Un éclairage essentiel pour prévenir les atteintes à la probité.

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